Bibliothèque de documents officiels
Vous retrouverez ici l'ensemble des plans stratégiques, plans d'action, politiques, études et cartes PDF des municipalités de la MRC Brome-Missisquoi.
Vous pouvez effectuer votre recherche par thématique ou par type de document. Bonne lecture!
Cadre de gestion - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC
Formulaire - Demande d'admission au transport adapté
Formulaire - Inscription au transport collectif
Formulaire - Inscription pour incapacité temporaire (Transport collectif)
Plan de transport et de développement du transport collectif et adapté 2022-2025
Politique de la qualité de service du transport adapté
Politique du service de transport adapté de la MRC Brome-Missisquoi 2024
Politique du service de transport collectif de la MRC Brome-Missisquoi
Rapport d'utilisation 2023 - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC
Rapport d'utilisation 2024 - Projet LIMIT - Projets "Signature innovation" des MRC